- Le Comité exécutif se réunira aussi souvent que nécessaire à l’endroit désigné par le président du Syndicat ou par la réunion du Comité exécutif précédente.
- D’autres réunions du Comité exécutif auront lieu à la demande du président ou à la demande de trois (3) de ses membres.
- Le Comité exécutif sera l’organisme dirigeant du Syndicat entre les assemblées générales.
- Il formera tous les comités sous sa juridiction et nécessaires au bon fonctionnement du syndicat.
- La composition du Comité exécutif est de cinq (5) membres, telle que définie à l’article 3.3 des statuts.
- Trois (3) membres du Comité exécutif constituent quorum et des mesures officielles peuvent être prises par ceux-ci.
- Si un officier du Comité exécutif ne répond pas à l’appel à trois (3) assemblées de suite sans raison suffisante et valide, il est destitué ou si un membre du Comité exécutif démissionne, le Comité exécutif procédera à la nomination ou à l’élection d’un nouveau membre du Comité exécutif. Le processus de remplacement devra commencer dans les quinze (15) jours suivant l’avis de destitution.
- Les décisions du Comité exécutif sont prises en tenant compte de l’article 11.6, des statuts à la majorité des membres présents.
Membres du comité exécutif :
- Sylvain Beaulieu, président
- Joé Bissonnette, vice-président Montréal
- Daniel Canelo, vice-président Québec
- Guy Godin, secrétaire-trésorier-archiviste
- Marc Verreault, vice-président Québec